Déclaration préalable de travaux n° DP 02505618B0326 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505618B0326

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE DE L'ECOLE BESANCON 25000

Date d'autorisation

28/06/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AX 78

Superficie du terrain

147 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation28/06/2018

Ouverture du chantier28/06/2018

Achèvement des travaux28/06/2018

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse8 RUE DE L'ECOLE BESANCON 25000

ParcellesAX 78

Superficie terrain147 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 1 pièce1

Surface habitable issue de transfo27 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.