Déclaration préalable de travaux n° DP 02505617B0652 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505617B0652

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

SCI OZE

Adresse du terrain

17 QUAI DE STRASBOURG BESANCON 25000

Date d'autorisation

18/12/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 129

Superficie du terrain

290 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation18/12/2017

👤Demandeur

DénominationSCI OZE

SIRET41906998400013

SIREN419069984

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse17 QUAI DE STRASBOURG BESANCON 25000

ParcellesAY 129

Superficie terrain290 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo40 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.