1. Accueil
  2. Cadastre Besançon
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 02505615B0380
Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505615B0380
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
SCI SEVEL
Adresse du terrain
9 RUE DE LA VIOTTE BESANCON 25000
Date d'autorisation
07/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 516
Superficie du terrain
676 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Besançon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation07/12/2015
Ouverture du chantier07/02/2017
Achèvement des travaux25/07/2019

👤Demandeur

DénominationSCI SEVEL
SIRET43921686200029
SIREN439216862
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse9 RUE DE LA VIOTTE BESANCON 25000
ParcellesBO 516
Superficie terrain676 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant496 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.