1. Accueil
  2. Cadastre Besançon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02505624B0061
Permis de construire
N° PC 02505624B0061
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
MORTEAU CONSTRUCTIONS
Adresse du terrain
44 CHEMIN DE LA VOSSELLE BESANCON 25000
Date d'autorisation
06/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
DS 339 · DS 188 · DS 185
Superficie du terrain
5002 m²
Logements créés
22
Surface habitable créée
1504 m²
← Toutes les autorisations à Besançon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation06/06/2025

👤Demandeur

DénominationMORTEAU CONSTRUCTIONS
SIRET75214810600012
SIREN752148106
Code postal25500
LocalitéLES FINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse44 CHEMIN DE LA VOSSELLE BESANCON 25000
ParcellesDS 339 · DS 188 · DS 185
Superficie terrain5002 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22
dont collectifs22
Logements 2 pièces10
Logements 3 pièces8
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée1504 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.