Permis de construire
N° PC 02505623B0101
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
CASAMENE PARC RESIDENCE
Adresse du terrain
40 AVENUE DE LA SEPTIEME ARME BESANCON 25000
Date d'autorisation
29/02/2024
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
DP 63 · DP 6 · DP 63
Superficie du terrain
22641 m²
Logements créés
73
Surface habitable créée
4548 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation29/02/2024

👤Demandeur

DénominationCASAMENE PARC RESIDENCE
SIRET95248113300017
SIREN952481133
Code postal25390
LocalitéVENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse40 AVENUE DE LA SEPTIEME ARME BESANCON 25000
ParcellesDP 63 · DP 6 · DP 63
Superficie terrain22641 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)73
dont collectifs73
Surface habitable avant473 m²
Surface habitable créée4548 m²
Surface habitable issue de transfo299 m²
Surface habitable démolie174 m²
Surface habitable transformée299 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.