Permis de construire n° PC 02505621B0216 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505621B0216

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ROUIS

Adresse du terrain

18 AVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000

Date d'autorisation

27/10/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CL 130

Superficie du terrain

3045 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

← Toutes les autorisations à Besançon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation27/10/2022

Ouverture du chantier18/09/2023

👤Demandeur

DénominationROUIS

SIRET90370237100019

SIREN903702371

Code postal25870

LocalitéGENEUILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse18 AVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000

ParcellesCL 130

Superficie terrain3045 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant396 m²

Surface habitable créée148 m²

Surface habitable démolie7 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.