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Permis de construire
N° PC 02505620B0113
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 RUE DE LA COMBE NOIRE BESANCON 25000
Date d'autorisation
03/03/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OR 415 · OR 459
Superficie du terrain
358 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
45 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation03/03/2021

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse14 RUE DE LA COMBE NOIRE BESANCON 25000
ParcellesOR 415 · OR 459
Superficie terrain358 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée45 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.