Permis de construire
N° PC 02505620B0095
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
SOCIETE CIVILE DE CONTRUCTION VENTE LES HAUTS DU CHAPRAIS
Adresse du terrain
171 RUE DE BELFORT BESANCON 25000
Date d'autorisation
10/03/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BR 461
Superficie du terrain
1407 m²
Logements créés
13
Surface habitable créée
1120 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation10/03/2021
Ouverture du chantier01/10/2021
Achèvement des travaux21/07/2024

👤Demandeur

DénominationSOCIETE CIVILE DE CONTRUCTION VENTE LES HAUTS DU CHAPRAIS
SIRET89772523000014
SIREN897725230
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse171 RUE DE BELFORT BESANCON 25000
ParcellesBR 461
Superficie terrain1407 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)13
dont individuels3
dont collectifs10
Logements démolis2
Logements 2 pièces3
Logements 3 pièces5
Logements 4 pièces2
Logements 5 pièces3
Surface habitable avant376 m²
Surface habitable créée1120 m²
Surface habitable démolie376 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.