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Permis de construire
N° PC 02505620B0011
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
SCI 13 B BRUAND
Adresse du terrain
13 B RUE NICOLAS BRUAND BESANCON 25000
Date d'autorisation
22/05/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 463 · BH 460
Superficie du terrain
738 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt08/02/2021
Date d'autorisation22/05/2020
Ouverture du chantier08/02/2021
Achèvement des travaux28/02/2026

👤Demandeur

DénominationSCI 13 B BRUAND
SIRET84520641600016
SIREN845206416
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse13 B RUE NICOLAS BRUAND BESANCON 25000
ParcellesBH 463 · BH 460
Superficie terrain738 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant154 m²
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.