Permis de construire
N° PC 02505619B0115
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
11 RUE GUSTAVE COURBET
Adresse du terrain
11 RUE GUSTAVE COURBET BESANCON 25000
Date d'autorisation
12/12/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 21
Superficie du terrain
699 m²
Logements créés
26
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation12/12/2019
Ouverture du chantier16/07/2020
Achèvement des travaux31/03/2022

👤Demandeur

Dénomination11 RUE GUSTAVE COURBET
SIRET88017050100014
SIREN880170501
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse11 RUE GUSTAVE COURBET BESANCON 25000
ParcellesAE 21
Superficie terrain699 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)26
dont collectifs26
Logements 1 pièce8
Logements 2 pièces18
Surface habitable avant99 m²
Surface habitable issue de transfo1703 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceTourisme
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.