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Permis de construire
N° PC 02505618B0168
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
ARCHEVECHE DE BESANCON
Adresse du terrain
24 RUE DE LA BASILIQUE BESANCON 25000
Date d'autorisation
08/04/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
EW 102
Superficie du terrain
9299 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation08/04/2019
Ouverture du chantier11/06/2019

👤Demandeur

DénominationARCHEVECHE DE BESANCON
SIRET77829406600015
SIREN778294066
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse24 RUE DE LA BASILIQUE BESANCON 25000
ParcellesEW 102
Superficie terrain9299 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable avant225 m²
Surface habitable issue de transfo144 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.