Permis de construire n° PC 02505618B0044 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505618B0044

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

CENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE

Adresse du terrain

5 CHE DES MONTARMOTS BESANCON 25000

Date d'autorisation

10/07/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 110 · BN 260

Superficie du terrain

196 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation10/07/2018

👤Demandeur

DénominationCENTRE CULTUREL ET ISLAMIQUE DE FRANCHE-COMTE

SIRET81524302700019

SIREN815243027

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse5 CHE DES MONTARMOTS BESANCON 25000

ParcellesBN 110 · BN 260

Superficie terrain196 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo177 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.