Permis de construire
N° PC 02505618B0001
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
47B A CHEMIN DE PALENTE BESANCON 25000
Date d'autorisation
18/07/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BY 292
Superficie du terrain
1396 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
352 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation18/07/2018
Ouverture du chantier01/06/2021

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéPELOUSEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse47B A CHEMIN DE PALENTE BESANCON 25000
ParcellesBY 292
Superficie terrain1396 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Surface habitable créée352 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.