Permis de construire n° PC 02505617B0258 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505617B0258

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

MOYSE PROMOTION

Adresse du terrain

CHEMIN DES MONTARMOTS BESANCON 25000

Date d'autorisation

30/03/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

PY 574

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

897 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation30/03/2018

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION

SIRET50258078000018

SIREN502580780

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

AdresseCHEMIN DES MONTARMOTS BESANCON 25000

ParcellesPY 574

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont individuels8

Logements 4 pièces8

Surface habitable créée897 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.