Permis de construire
N° PC 02505617B0233
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
19A A CHE DES MONTS BREGILLE HAU BESANCON 25000
Date d'autorisation
18/07/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CS 233
Superficie du terrain
1433 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
792 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/07/2018
Ouverture du chantier16/09/2019
Achèvement des travaux24/08/2021

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse19A A CHE DES MONTS BREGILLE HAU BESANCON 25000
ParcellesCS 233
Superficie terrain1433 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels8
Logements démolis1
Logements 4 pièces8
Surface habitable avant188 m²
Surface habitable créée792 m²
Surface habitable démolie188 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.