Permis de construire n° PC 02505617B0218 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505617B0218

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

SCI BATAILLE

Adresse du terrain

11 C CHE DES CHEVANNEY BESANCON 25000

Date d'autorisation

12/01/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

IM 120 · IM 325 · IM 304

Superficie du terrain

3816 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation12/01/2018

Ouverture du chantier12/11/2018

👤Demandeur

DénominationSCI BATAILLE

SIRET34436667900019

SIREN344366679

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse11 C CHE DES CHEVANNEY BESANCON 25000

ParcellesIM 120 · IM 325 · IM 304

Superficie terrain3816 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée111 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.