Permis de construire
N° PC 02505616B0146
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 CHEMIN DES ESSARTS LES TORCOLS BESANCON 25000
Date d'autorisation
26/12/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OT 256 · OT 252 · OT 253
Superficie du terrain
3011 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
98 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation26/12/2016
Ouverture du chantier19/11/2019
Achèvement des travaux03/11/2022

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse13 CHEMIN DES ESSARTS LES TORCOLS BESANCON 25000
ParcellesOT 256 · OT 252 · OT 253
Superficie terrain3011 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée98 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.