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Permis de construire
N° PC 02505616B0092
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
SCCV RIVIERA CANOT
Adresse du terrain
16A QUAI BUGNET BESANCON 25000
Date d'autorisation
26/10/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
IL 141 · IL 140 · IL 142
Superficie du terrain
3669 m²
Logements créés
46
Surface habitable créée
2965 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation26/10/2016
Ouverture du chantier19/04/2017
Achèvement des travaux30/10/2019

👤Demandeur

DénominationSCCV RIVIERA CANOT
SIRET82513070100014
SIREN825130701
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse16A QUAI BUGNET BESANCON 25000
ParcellesIL 141 · IL 140 · IL 142
Superficie terrain3669 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)46
dont collectifs46
Logements 2 pièces21
Logements 3 pièces19
Logements 4 pièces6
Surface habitable avant184 m²
Surface habitable créée2965 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.