1. Accueil
  2. Cadastre Besançon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02505616B0030
Permis de construire
N° PC 02505616B0030
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
MOYSE PROMOTION
Adresse du terrain
RUE DU PROFESSEUR HAAG BESANCON 25000
Date d'autorisation
20/06/2016
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HP 66
Superficie du terrain
1019 m²
Logements créés
17
Surface habitable créée
944 m²
← Toutes les autorisations à Besançon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation20/06/2016
Ouverture du chantier22/09/2016

👤Demandeur

DénominationMOYSE PROMOTION
SIRET50258078000018
SIREN502580780
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
AdresseRUE DU PROFESSEUR HAAG BESANCON 25000
ParcellesHP 66
Superficie terrain1019 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)17
dont collectifs17
Logements 1 pièce6
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces6
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée944 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type de résidenceSociale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.