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Permis de construire
N° PC 02505615B0188
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
10A AVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000
Date d'autorisation
17/05/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CL 346
Superficie du terrain
630 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
88 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/05/2016
Ouverture du chantier13/06/2016
Achèvement des travaux22/04/2017

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse10A AVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000
ParcellesCL 346
Superficie terrain630 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Logements 2 pièces2
Surface habitable créée88 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.