Permis de construire n° PC 02505615B0171 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505615B0171

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DU VIEUX TILLEUL LOT 13 ""L'OREE DU BOIS"" BESANCON 25000

Date d'autorisation

15/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

PY 488

Superficie du terrain

802 m²

Logements créés

Surface habitable créée

193 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation15/03/2016

Ouverture du chantier21/04/2016

Achèvement des travaux05/07/2017

👤Demandeur

Code postal75015

LocalitéPARIS-15E-ARRONDISSEMENT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse6 RUE DU VIEUX TILLEUL LOT 13 ""L'OREE DU BOIS"" BESANCON 25000

ParcellesPY 488

Superficie terrain802 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée193 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.