Permis de construire n° PC 02505615B0094 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505615B0094

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE

Adresse du terrain

3 RUE DE TERRE ROUGE BESANCON 25000

Date d'autorisation

03/03/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

EV 80

Superficie du terrain

817 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation03/03/2016

Ouverture du chantier01/04/2016

👤Demandeur

DénominationASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE

SIRET77557132600567

SIREN775571326

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse3 RUE DE TERRE ROUGE BESANCON 25000

ParcellesEV 80

Superficie terrain817 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo95 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.