Permis de construire
N° PC 02505614B0179
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
23 CHEMI MONTS DE BREGILLE HAUT BESANCON 25000
Date d'autorisation
10/02/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CS 27
Superficie du terrain
Logements créés
2
Surface habitable créée
307 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt12/04/2016
Date d'autorisation10/02/2015
Ouverture du chantier12/04/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse23 CHEMI MONTS DE BREGILLE HAUT BESANCON 25000
ParcellesCS 27
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée307 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.