Permis de construire n° PC 02505614B0016 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505614B0016

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DU VIEUX TILLEUL BESANCON 25000

Date d'autorisation

29/04/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

PY 486 · PY 487

Superficie du terrain

1627 m²

Logements créés

Surface habitable créée

245 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt15/02/2020

Date d'autorisation29/04/2014

Ouverture du chantier16/09/2014

Achèvement des travaux15/02/2020

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse3 RUE DU VIEUX TILLEUL BESANCON 25000

ParcellesPY 486 · PY 487

Superficie terrain1627 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée245 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.