Permis de construire
N° PC 02505613B0179
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
17 B RUE D PONT BESANCON 25000
Date d'autorisation
20/12/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
DR 224
Superficie du terrain
642 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt28/04/2015
Date d'autorisation20/12/2013
Ouverture du chantier28/04/2015

👤Demandeur

Code postal25320
LocalitéABBANS DESSOUS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse17 B RUE D PONT BESANCON 25000
ParcellesDR 224
Superficie terrain642 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo44 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.