Permis d'aménager n° PA 02505613B0002 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505613B0002

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

54 CHEMI PALENTE BESANCON 25000

Date d'autorisation

31/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BZ 301 · BZ 265 · BZ 269

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation31/07/2013

Ouverture du chantier23/01/2014

Achèvement des travaux26/03/2014

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse54 CHEMI PALENTE BESANCON 25000

ParcellesBZ 301 · BZ 265 · BZ 269

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.