Permis d'aménager n° PA 02505614B0002 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505614B0002

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

AACT+

Adresse du terrain

62 C CHEMI POINT DU JOUR BESANCON 25000

Date d'autorisation

13/01/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OZ 286 · OZ 154 · OZ 157

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt23/07/2015

Date d'autorisation13/01/2015

Ouverture du chantier23/07/2015

Achèvement des travaux06/10/2015

👤Demandeur

DénominationAACT+

SIRET43411373400017

SIREN434113734

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse62 C CHEMI POINT DU JOUR BESANCON 25000

ParcellesOZ 286 · OZ 154 · OZ 157

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.