Permis d'aménager n° PA 02505614B0003 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505614B0003

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

FONCIER CONSEIL SNC

Adresse du terrain

CHEMI ECOLES DES TILLEROYES BESANCON 25000

Date d'autorisation

16/12/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

NP 89

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation16/12/2014

👤Demandeur

DénominationFONCIER CONSEIL SNC

SIRET73201496400801

SIREN732014964

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

AdresseCHEMI ECOLES DES TILLEROYES BESANCON 25000

ParcellesNP 89

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.