Permis d'aménager n° PA 02505614B0004 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505614B0004

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMI CLOS PAILLARD BESANCON 25000

Date d'autorisation

22/10/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OW 47

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt15/02/2016

Date d'autorisation22/10/2014

Ouverture du chantier15/02/2016

👤Demandeur

Code postal25480

LocalitéPIREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

AdresseCHEMI CLOS PAILLARD BESANCON 25000

ParcellesOW 47

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.