Permis d'aménager n° PA 02505614B0007 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505614B0007

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

COMMUNE DE BESANCON

Adresse du terrain

AVENU ARTHUR GAULARD BESANCON 25000

Date d'autorisation

06/02/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

DK 110

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt06/07/2015

Date d'autorisation06/02/2015

Ouverture du chantier06/07/2015

Achèvement des travaux30/01/2016

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE BESANCON

SIRET21250056500016

SIREN212500565

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

AdresseAVENU ARTHUR GAULARD BESANCON 25000

ParcellesDK 110

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.