Permis d'aménager n° PA 02505615B0002 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505615B0002

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER

Adresse du terrain

23 AVENUE DU SOIXANTIEME R. I BESANCON 25000

Date d'autorisation

20/10/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HY 354

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation20/10/2015

Ouverture du chantier20/06/2018

Achèvement des travaux31/12/2023

👤Demandeur

DénominationCM-CIC AMENAGEMENT FONCIER

SIRET78879792600110

SIREN788797926

Code postal25013

LocalitéBESANCON CEDEX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse23 AVENUE DU SOIXANTIEME R. I BESANCON 25000

ParcellesHY 354

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.