Permis d'aménager
N° PA 02505615B0006
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 CHEMIN DES QUATROUILLOTS BESANCON 25000
Date d'autorisation
02/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OR 173 · OR 174
Superficie du terrain
2989 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation02/03/2016
Ouverture du chantier08/03/2017
Achèvement des travaux31/12/2020

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse4 CHEMIN DES QUATROUILLOTS BESANCON 25000
ParcellesOR 173 · OR 174
Superficie terrain2989 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.