Permis d'aménager n° PA 02505623B0005 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505623B0005

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

CU GRAND BESANCON METROPOLE

Adresse du terrain

15 RUE DE LA GRETTE BESANCON 25000

Date d'autorisation

14/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

DT 73 · DT 75 · DT 76

Superficie du terrain

629 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/12/2023

👤Demandeur

DénominationCU GRAND BESANCON METROPOLE

SIRET24250036100017

SIREN242500361

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse15 RUE DE LA GRETTE BESANCON 25000

ParcellesDT 73 · DT 75 · DT 76

Superficie terrain629 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.