Permis d'aménager n° PA 02505624B0001 à Besançon

Permis d'aménager

N° PA 02505624B0001

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ALTER-HOME

Adresse du terrain

49 CHEMIN DES GRANDS BAS LES GRANDS BAS BESANCON 25000

Date d'autorisation

28/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OX 90 · OX 90 · OX 91

Superficie du terrain

2516 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation28/02/2024

👤Demandeur

DénominationALTER-HOME

SIRET92209248100014

SIREN922092481

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse49 CHEMIN DES GRANDS BAS LES GRANDS BAS BESANCON 25000

ParcellesOX 90 · OX 90 · OX 91

Superficie terrain2516 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.