Permis d'aménager
N° PA 02505624B0002
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DES QUATROUILLOTS FERME TISSIER BESANCON 25000
Date d'autorisation
11/10/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
PS 50 · PS 63
Superficie du terrain
9284 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation11/10/2024
Ouverture du chantier11/10/2024
Achèvement des travaux31/12/2024

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
AdresseCHEMIN DES QUATROUILLOTS FERME TISSIER BESANCON 25000
ParcellesPS 50 · PS 63
Superficie terrain9284 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.