Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505625B0613
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 B CHEMIN DES QUATROUILLOTS BESANCON 25000
Date d'autorisation
18/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OR 420
Superficie du terrain
613 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation18/07/2025

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse4 B CHEMIN DES QUATROUILLOTS BESANCON 25000
ParcellesOR 420
Superficie terrain613 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3 m²
Surface locaux créée17 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.