Déclaration préalable de travaux n° DP 02505624B1051 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505624B1051

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

COMMUN JARDIN

Adresse du terrain

122 CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE BESANCON 25000

Date d'autorisation

23/04/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

LO 59 · LO 59 · LO 60

Superficie du terrain

5952 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation23/04/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUN JARDIN

SIRET93780892100012

SIREN937808921

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse122 CHEMIN D'AVANNE A VELOTTE BESANCON 25000

ParcellesLO 59 · LO 59 · LO 60

Superficie terrain5952 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1000 m²

Surface locaux transformée1000 m²

Surface agricole avant1000 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.