Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505624B0735
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
SCI QUERCUS 3A
Adresse du terrain
30 AVENUE DU COMMANDANT MARCE BESANCON 25000
Date d'autorisation
02/09/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
HW 369
Superficie du terrain
898 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation02/09/2024

👤Demandeur

DénominationSCI QUERCUS 3A
SIRET92843006500013
SIREN928430065
Code postal25360
LocalitéNANCRAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse30 AVENUE DU COMMANDANT MARCE BESANCON 25000
ParcellesHW 369
Superficie terrain898 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.