Déclaration préalable de travaux n° DP 02505624B0694 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505624B0694

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

CU GRAND BESANCON METROPOLE

Adresse du terrain

RUE ELISEE RECLUS BESANCON 25000

Date d'autorisation

26/07/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HO 140

Superficie du terrain

11537 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation26/07/2024

👤Demandeur

DénominationCU GRAND BESANCON METROPOLE

SIRET24250036100041

SIREN242500361

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

AdresseRUE ELISEE RECLUS BESANCON 25000

ParcellesHO 140

Superficie terrain11537 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface publique créée10 m²

Type de service publicTransport

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.