Déclaration préalable de travaux n° DP 02505623B0969 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505623B0969

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT

Adresse du terrain

4 CHEMIN DE PALENTE BESANCON 25000

Date d'autorisation

18/03/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CD 200

Superficie du terrain

31804 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation18/03/2024

👤Demandeur

DénominationASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT

SIRET42857372900038

SIREN428573729

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse4 CHEMIN DE PALENTE BESANCON 25000

ParcellesCD 200

Superficie terrain31804 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1975 m²

Surface locaux démolie89 m²

Surface locaux transformée1673 m²

Surface publique avant213 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.