Déclaration préalable de travaux n° DP 02505623B0754 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505623B0754

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION ALTERNATIVE

Adresse du terrain

24 C RUE DE CHALEZEULE BESANCON 25000

Date d'autorisation

10/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CM 163

Superficie du terrain

1904 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation10/12/2023

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION POUR UNE EDUCATION ALTERNATIVE

SIRET92334684500012

SIREN923346845

Code postal25620

LocalitéETALANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse24 C RUE DE CHALEZEULE BESANCON 25000

ParcellesCM 163

Superficie terrain1904 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant134 m²

Surface locaux transformée134 m²

Surface commerce avant134 m²

Type de service publicEnseignement et recherche

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.