Déclaration préalable de travaux n° DP 02505623B0462 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505623B0462

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

SCI DES ECHENOZ DE VELOTTE

Adresse du terrain

64 CHEMIN DES ECHENOZ DE VELO BESANCON 25000

Date d'autorisation

05/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

IN 179 · IN 179 · IN 180

Superficie du terrain

5800 m²

Surface locaux créée

3 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation05/10/2023

👤Demandeur

DénominationSCI DES ECHENOZ DE VELOTTE

SIRET94977210700015

SIREN949772107

Code postal25410

LocalitéCORCELLES-FERRIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse64 CHEMIN DES ECHENOZ DE VELO BESANCON 25000

ParcellesIN 179 · IN 179 · IN 180

Superficie terrain5800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant28 m²

Surface locaux créée3 m²

Surface agricole avant28 m²

Surface agricole créée3 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.