Déclaration préalable de travaux n° DP 02505623B0228 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505623B0228

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

COMMUNE DE BESANCON

Adresse du terrain

3 RUE CHAMPROND BESANCON 25000

Date d'autorisation

02/06/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AY 151 · AY 154 · AY 150

Superficie du terrain

3341 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation02/06/2023

Ouverture du chantier02/04/2024

Achèvement des travaux31/01/2026

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE BESANCON

SIRET21250056500016

SIREN212500565

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse3 RUE CHAMPROND BESANCON 25000

ParcellesAY 151 · AY 154 · AY 150

Superficie terrain3341 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant248 m²

Surface locaux créée16 m²

Surface locaux démolie5 m²

Surface locaux transformée31 m²

Surface publique avant248 m²

Surface publique créée16 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.