Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505622B1094
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
HYBRIDE
Adresse du terrain
5 RUE DU CHATEAU ROSE BESANCON 25000
Date d'autorisation
27/03/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 268 · BO 269
Superficie du terrain
504 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation27/03/2023
Ouverture du chantier27/03/2023
Achèvement des travaux30/04/2023

👤Demandeur

DénominationHYBRIDE
SIRET53471104900013
SIREN534711049
Code postal13520
LocalitéMAUSSANE LES ALPILLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse5 RUE DU CHATEAU ROSE BESANCON 25000
ParcellesBO 268 · BO 269
Superficie terrain504 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.