Déclaration préalable de travaux n° DP 02505622B0942 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505622B0942

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

SCI DES SAPEURS

Adresse du terrain

1 RUE BERNARD PALISSY BESANCON 25000

Date d'autorisation

01/12/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

EX 39 · EX 100

Superficie du terrain

2316 m²

Surface locaux créée

37 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation01/12/2022

👤Demandeur

DénominationSCI DES SAPEURS

SIRET40991157500028

SIREN409911575

Code postal25320

LocalitéBOUSSIERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse1 RUE BERNARD PALISSY BESANCON 25000

ParcellesEX 39 · EX 100

Superficie terrain2316 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1615 m²

Surface locaux créée37 m²

Surface locaux démolie282 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.