Déclaration préalable de travaux n° DP 02505622B0736 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505622B0736

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

SCI SAHEL

Adresse du terrain

14 AVENUE DE MONTJOUX BESANCON 25000

Date d'autorisation

14/09/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

HW 82

Superficie du terrain

1300 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Besançon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation14/09/2022

Ouverture du chantier14/09/2022

Achèvement des travaux30/09/2022

👤Demandeur

DénominationSCI SAHEL

SIRET44235925300022

SIREN442359253

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse14 AVENUE DE MONTJOUX BESANCON 25000

ParcellesHW 82

Superficie terrain1300 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant98 m²

Surface locaux transformée49 m²

Surface commerce avant49 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.