Déclaration préalable de travaux n° DP 02505622B0391 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505622B0391

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

MINI MARKET

Adresse du terrain

6 AVENUE CARNOT BESANCON 25000

Date d'autorisation

27/05/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CW 140

Superficie du terrain

740 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation27/05/2022

👤Demandeur

DénominationMINI MARKET

SIRET90502187900010

SIREN905021879

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse6 AVENUE CARNOT BESANCON 25000

ParcellesCW 140

Superficie terrain740 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant55 m²

Surface locaux transformée55 m²

Surface commerce avant55 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.