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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505622B0296
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
TRILOGIE COURBET
Adresse du terrain
90 RUE DES GRANGES BESANCON 25000
Date d'autorisation
12/05/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 93
Superficie du terrain
343 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation12/05/2022

👤Demandeur

DénominationTRILOGIE COURBET
SIRET89200119900017
SIREN892001199
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse90 RUE DES GRANGES BESANCON 25000
ParcellesAC 93
Superficie terrain343 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant76 m²
Surface locaux transformée76 m²
Surface commerce avant76 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.