Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505622B0161
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
AGENCE TRILOGIE
Adresse du terrain
11 RUE VICTOR HUGO BESANCON 25000
Date d'autorisation
07/04/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 87
Superficie du terrain
102 m²
Surface locaux créée
1 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date d'autorisation07/04/2022

👤Demandeur

DénominationAGENCE TRILOGIE
SIRET39843611300045
SIREN398436113
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse11 RUE VICTOR HUGO BESANCON 25000
ParcellesAL 87
Superficie terrain102 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant90 m²
Surface locaux créée1 m²
Surface locaux transformée90 m²
Surface commerce avant90 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.