Déclaration préalable de travaux n° DP 02505621B0807 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505621B0807

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

DATC EUROPE

Adresse du terrain

6 RUE ISAAC NEWTON BESANCON 25000

Date d'autorisation

14/10/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

EM 459 · EM 576 · EM 661

Superficie du terrain

8241 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation14/10/2021

Ouverture du chantier14/01/2022

Achèvement des travaux31/07/2022

👤Demandeur

DénominationDATC EUROPE

SIRET39259470100014

SIREN392594701

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse6 RUE ISAAC NEWTON BESANCON 25000

ParcellesEM 459 · EM 576 · EM 661

Superficie terrain8241 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3605 m²

Surface locaux créée14 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.